Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Océliance Loisirs et Résidences
SARL Oceliances
Mr Pierre Lasaosa

Numéro de dépôt :
3287195
Date de dépôt :
08/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Océliance Loisirs et Résidences de Oceliances

Présentation de la marque Océliance Loisirs et Résidences

Déposée le 8 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Oceliances et monsieur Pierre Lasaosa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Océliance Loisirs et Résidences »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Oceliances - France et monsieur Pierre Lasaosa domicilié(e) 10 Avenue des Guibetts,40510 SEIGNOSSE - 40510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oceléances SARL Mr PIERRE Lasaosa domicilié(e) 10 Avenue des Guibettes,40510 SEIGNOSSE - 40510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Oceliances a également déposé les autres marques suivantes : OCELIANCES LOISIRS ET RESIDENCES , GENERATEUR DE BIEN ETRE


SARL Oceliances - France

Mr Pierre Lasaosa - 10 Avenue des Guibetts,40510 SEIGNOSSE - 40510 - France - SIREN 4


Oceléances SARL Mr PIERRE Lasaosa - 10 Avenue des Guibettes,40510 SEIGNOSSE - 40510 - France


Inscription le 2 juin 2005 - Rejet total n°413100 - Publication au BOPI 2005-06-02

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Organisation de séjours. dépôt gardiennage de résidence mobiles et de caravanes, location de résidences mobiles – caravane, et chalets. Réservation de places résidence mobile, caravane, et chalets. Restauration (alimentation) hébergement résidence mobile caravanes et chalets, soins médicaux, d'hygiène et de beauté, service vétérinaires services juridiques. Résidences mobiles (mobilhomes – caravanes).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.